Guillaume Mosser

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Mosser (Guillaume)
substitut à l'administration centrale
Objet:
Tableau d'avancement 2023 (magistrature)
Inscrits : 798
JORFTEXT000047897660(source JORF)
inscription
28 Juillet 202328/07/2023
De: Mosser (Guillaume)
juge des contentieux de la protection (Bobigny), tribunal de proximité (Pantin)
Objet:
Tableau d'avancement 2022 (magistrature)
Inscrits : 727
JORFTEXT000046151060(source JORF)
inscription
06 Août 202206/08/2022
De: Guillaume MOSSER
juge des contentieux de la protection au tribunal judiciaire de Bobigny affecté au tribunal de proximité de Pantin
Objet:
ADMINISTRATION CENTRALE
Substituts à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2022-09-01"
JORFTEXT000046040531(source JORF)
nomination
13 Juillet 202213/07/2022
De: Guillaume MOSSER
juge au tribunal judiciaire d'Angoulême
Objet:
COUR D'APPEL DE PARIS
Tribunal judiciaire de Bobigny
Juge des contentieux de la protection affecté au tribunal de proximité de Pantin
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal judiciaire de Bobigny
Tribunal de proximité de Pantin
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_judiciaire="Bobigny"
tribunal_proximite="Pantin"
JORFTEXT000042238680(source JORF)
nomination
15 Août 202015/08/2020
De: Guillaume MOSSER
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000036145555(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Guillaume MOSSER
Objet:
COUR D'APPEL DE BORDEAUX
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
JORFTEXT000036145555(source JORF)
nomination
05 Décembre 201705/12/2017
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef du bureau de la prise en charge en milieu fermé, à
Objet:
au sein de la sous-direction des missions
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000035375054(source JORF)
délégation de signature
06 Août 201706/08/2017
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef du bureau de la prise en charge en milieu fermé, à
Objet:
au sein de la sous-direction des missions
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000035243604(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201720/07/2017
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef du bureau de la prise en charge en milieu fermé, à
Objet:
au sein de la sous-direction des missions
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
JORFTEXT000034952094(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 201718/06/2017
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef du bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032657470(source JORF)
délégation de signature
08 Juin 201608/06/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef du bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais et
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032553617(source JORF)
délégation de signature
22 Mai 201622/05/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef du bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032516496(source JORF)
délégation de signature
12 Mai 201612/05/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032347044(source JORF)
délégation de signature
03 Avril 201603/04/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais, et
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032304179(source JORF)
délégation de signature
30 Mars 201630/03/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032111202(source JORF)
délégation de signature
27 Février 201627/02/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires hors classe, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité, à
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais e
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032070178(source JORF)
délégation de signature
18 Février 201618/02/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000032000082(source JORF)
délégation de signature
10 Février 201610/02/2016
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031638125(source JORF)
délégation de signature
18 Décembre 201518/12/2015
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031258513(source JORF)
délégation de signature
03 Octobre 201503/10/2015
De: Guillaume Mosser
directeur des services pénitentiaires, chef de bureau des pratiques professionnelles en établissement pénitentiaire et de sécurité
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000031141910(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 201510/09/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.